Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE COMPTOIR DE MARCEL
SOCIETE CAILLOT, SAS

Numéro de dépôt :
4297750
Date de dépôt :
08/09/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
08/09/2026
LE COMPTOIR DE MARCEL de SOCIETE CAILLOT

Présentation de la marque LE COMPTOIR DE MARCEL

Déposée le 8 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE CAILLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LE COMPTOIR DE MARCEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-39 du 30 septembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE CAILLOT domicilié(e) 11, rue Jules Verne, ZI du Brézet - 63100 - CLERMONT FERRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 439 357 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AD SUM, Maître Robert LABONNE domicilié(e) 63, Boulevard Côte Blatin - 63000 - CLERMONT FERRAND - France.

La marque LE COMPTOIR DE MARCEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4297750.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE COMPTOIR DE MARCEL arrivera à expiration en date du 8 septembre 2026.

SOCIETE CAILLOT a également déposé les autres marques suivantes : LA BOUTIQUE DE MARCEL , CAILLOT - LE GENIE ELECTRIQUE , CAILLOT , LE GENIE ELECTRIQUE , CAILLOT – LE GENIE ELECTRIQUE , LE GENIE ELECTRIQUE


SOCIETE CAILLOT, SAS - 11, rue Jules Verne, ZI du Brézet - 63100 - CLERMONT FERRAND - France - SIREN 348439357


Cabinet AD SUM, Maître Robert LABONNE - 63, Boulevard Côte Blatin - 63000 - CLERMONT FERRAND - France


Publication - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Enregistrement sans modification - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballages ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bulldozers ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique), lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur, sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air et de l'eau ; stérilisateurs.